Les coordonnées administratives signalées doivent être complétées et le texte validé par un professionnel du droit avant l’ouverture au public.
Éditeur du site
Les Copains D’Hély — activité de garde et de bien-être pour chiens et chats.
- Exploitant
- Nom, prénom et mention « entrepreneur individuel (EI) » ou dénomination et forme juridique à compléter.
- Adresse professionnelle
- Adresse complète à Nizan-Gesse (31350) à compléter avant ouverture.
- SIREN / RNE / RCS
- Numéro d’immatriculation à compléter.
- TVA
- Numéro intracommunautaire ou mention de franchise en base à confirmer selon le régime.
- Téléphone
- Numéro professionnel à compléter.
- Directeur de la publication
- Nom et prénom à compléter.
Activité réglementée
L’activité commerciale de garde de chiens et de chats doit respecter les règles sanitaires et de protection animale applicables. Avant ouverture, seront indiqués ici, selon la situation :
- le numéro de déclaration de l’activité auprès de l’autorité compétente ;
- la qualification ou attestation de connaissances de la personne responsable ;
- les références de l’assurance responsabilité civile professionnelle ;
- l’autorité ayant enregistré ou contrôlé l’activité.
Hébergement et réalisation
Les coordonnées complètes de l’hébergeur de production — dénomination, adresse et téléphone — seront insérées automatiquement dès que l’hébergement public et le nom de domaine seront définitivement choisis.
Conception et identité visuelle : Les Copains D’Hély, avec assistance technique. Logo fourni par Les Copains D’Hély.
Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes originaux, le logo, les illustrations, l’identité visuelle et les éléments graphiques propres à Les Copains D’Hély sont protégés. Leur reproduction, adaptation ou utilisation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Les photos d’animaux publiées le sont uniquement avec une autorisation séparée du propriétaire. Cette autorisation n’emporte aucune cession générale des droits.
Liens et disponibilité
Les liens vers des services tiers sont fournis pour faciliter la navigation. Les Copains D’Hély ne contrôle pas en permanence leur contenu. Le site peut être interrompu temporairement pour maintenance, sécurité ou mise à jour.
Réclamation et médiation
Toute réclamation doit d’abord être adressée par écrit à lescopainsdhely@gmail.com. Si aucune solution amiable n’est trouvée, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation auquel l’entreprise aura adhéré.